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Sur une chaussée à double sens de circulation, une file de voitures, dans un sens, est immobilisée à cause d’un feu rouge ou d’un encombrement.

Est-ce qu’un cycliste peut remonter par la droite cette file de voitures ?


Une file de voitures immobilisée dans la circulation à cause d’un feu rouge ou d’un encombrement n’est certainement pas une file de voitures en stationnement.

À défaut de piste cyclable signalée par un disque D7 ou D9 ou par des lignes discontinues parallèles de couleur blanche (art.74 du Code de la route), les cyclistes ne peuvent en aucun cas dépasser (ou contourner) par la droite cette file de voitures immobilisée ; ils doivent, conformément à l’art.16.3 du Code de la route, dépasser par la gauche.

Ceci a été confirmé par la jurisprudence :

- le conducteur qui dépasse un véhicule immobilisé au milieu du carrefour effectue bien un dépassement au sens de l’art.16 du Code de la route. Une immobilisation forcée pour des raisons de circulation ne permet en effet pas de considérer que le véhicule en question devient un obstacle fixe ou que la notion de dépassement n’est plus d’application. Le mouvement de celui qui dépasse ne devient en effet pas, d’une seconde à l’autre, un « contournement autorisé » par la droite (Trib.Police Bruxelles 15.11.2007, CRA/VAV 2008, p.262) ;

- lorsque l’on circule au pas dans une file de voitures, quand bien même la circulation dans la file implique qu’il faille alternativement s’arrêter et se remettre en mouvement, il ne peut être déduit que l’on est un conducteur qui n’est pas en mouvement au sens de l’art.16 du Code de la route.

Le législateur a visé par là l’immobilisation incontestable et involontaire d’un véhicule. Le conducteur qui contourne une file de véhicules immobilisés exécute une manœuvre de dépassement lorsque l’immobilisation est indépendante de la volonté des conducteurs de ces véhicules, quelle que soit la cause de cette immobilisation. Tous les véhicules qui se trouvent dans la file continuent de facto à prendre part à la circulation générale (Civil Bruxelles 23.10.2003, Dr.circ.2003, p.384).

Un cycliste qui, malgré l’interdiction, remonte par la droite une file de voitures immobilisée s’expose inévitablement à un danger. Il risque l’accident avec une voiture qui se remet en marche pour emprunter une rue sur sa droite.

© D.A.S. Journal, Décembre 2016

Roulage – Cycliste – Dépassement par la droite 05/2016